Mentions Légales

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Le présent site  est édité par la SARL DALIFRUITS à Perpignan (66).
SIRET: 519 416 911 RCS PERPIGNAN
le directeur de la publication du site est Mr Stephan BRUZY  , représentant légal .

2 – Contenu du site

La structure générale du site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos de produits, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…)sont protégés par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… Et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du représentant légal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

3 – Droit d’utilisation

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4 – Données personnelles / Droit d’accès et de rectification

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5- Hébergement

Le Site est hébergé sur les serveurs de : 1 and 1 France, 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

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